Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB des PETITS
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3338398
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
CLUB des PETITS de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE

Présentation de la marque CLUB des PETITS

Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB des PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE domicilié(e) Route de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CLUB des PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB des PETITS est expirée depuis le 2 février 2015.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : COUDE MAIL , COUDE-MAIL , LAPIN BLEU , SYMBANOU , ELLE EST OU LA MER? , SYMBANOU , KDM , (Marque figurative) , COUDE MAIL , CADEAU-CALIN


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE société par actions simplifiée - Route de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vêtements, sous-vêtements, tricots, bonneterie, layettes pour bébés, enfants et adolescents ; chaussures ; chapellerie.